Archives de catégorie : Règlementation

Tout ce qui concerne la règlementation s’appliquant aux voiles-avirons

Conditions pour l’encadrement des mineurs en navigation

Publié le 12/04/2009 par

Le document joint joint résume les conditions actuelles. La réglementation étant susceptible d’évolutions, les informations fournies sont données à titre indicatif et ne sauraient engager la Fédération.

Publié dans Règlementation | Commentaires fermés

Quatre yoles de Bantry optiennent le label Bateau d’Intérêt Patrimonial

Publié le 14/02/2009 par

Le label BIP (Bateau D’intérêt Patrimonial) a été décerné (notamment) à 4 yoles de Bantry (cf Arrêté ministériel du 26 janvier 2009, JO RF14/02/2009).

Rappelons que ce label exonère des droits de francisation et de navigation. La FPMF et Gérard D’Aboville insistent auprès de tous les grands bateaux VA pour qu’ils fassent la démarche de labellisation afin d’aider la fondation à obtenir pour ces bateaux de meilleures conditions d’amarrage dans les ports (tarifs préférentiels, regroupement de bateaux de patrimoine, etc…).

Publié dans Règlementation | Marqué avec | Commentaires fermés

La division 240

Publié le 10/04/2008 par

En avril 2008 est parue au journal officiel la désormais fameuse division 240, dans l’ Arrêté du 11 mars 2008 modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires.

Les informations qu’elle contient concernent aussi bien la construction que les conditions de navigation et d’armement.

François Vivier a eu la gentillesse de nous en résumer les principes dans un document : Le point sur la Réglementation 2008 par François Vivier

Le texte intégral et les extraits de la Division 240 concernant les embarcations Voile Aviron sont disponibles en téléchargement.

Ce texte étant susceptible de modifications, on se reportera aux sites officiels pour obtenir les versions les plus à jour.

Publié dans Règlementation | Marqué avec | Commentaires fermés

Navigation à l’étranger

Publié le 10/01/2008 par

La note de la direction générale des douanes pour la navigation à l’Etranger du 2 janvier 2008 stipule que les navires de plaisance non francisés (c’est-à-dire de moins de 7 m et de moins de 22 cv) peuvent désormais naviguer dans les eaux étrangères sans francisation.

Cette note est applicable à compter du 1er janvier 2008.

Publié dans Règlementation | Marqué avec | Commentaires fermés