La Licence assurance Fédérale

Pourquoi une licence fédérale ?

Des situations très diverses

Les termes des contrats d’assurance des associations et particuliers membres de la FVA sont très variables, en particulier concernant la couverture des risques corporels des personnes embarquées. Ne sont en général couverts que l’assuré lui-même et sa famille, ou les membres cotisants de l’association concernée. Ne sont pas, ou très mal couvertes, les personnes embarquées comme invités, en particulier dans le cadre d’échanges entre équipages ou de manifestations avec « sorties découverte » en direction du grand public. De plus, une distinction est souvent faite entre invité(e)s/passager(e)s (i.e. non manœuvrants !) et équipier(e)s participant aux manœuvres.

Favoriser la convivialité en toute sécurité

Soucieuse de favoriser au maximum la convivialité et les échanges d’expériences à travers des facilités d’embarquement sur les bateaux de la fédération, la FVA a négocié un contrat avec la MAIF qui assure, à travers une licence nominative d’un montant modeste, une couverture de qualité des risques corporels de chaque licencié, quelles que soient les conditions de son embarquement sur un bateau adhérent à la FVA.

La Fédération Voile- Aviron a souscrit un contrat d’assurance auprès de la MAIF, sous le n° de sociétaire 3 165 225 K

Les documents contractuels sont consultables ici (contratnational-contratlocal_2016-2017-min garanties2016-2017 noticeindividuelle2016-2017-min )

Ce contrat garantit les risques liés aux activités voile-aviron pratiquées sous l’égide de la fédération tant au niveau fédéral qu’au niveau des structures affiliées à la fédération. Il s’applique en France et à l’étranger. Il est à noter qu’il couvre efficacement tous les pratiquants licenciés, mais ne couvre pas ni les risques associatifs (responsabilité civile des dirigeants, activités hors FVA) ni les risques matériels (bateaux, mobilier, équipement) des associations et structures affiliées qui doivent donc souscrire une police d’assurance séparée, limitée à la couverture de ces seuls risques auprès d’un assureur de leur choix. La MAIF propose à chaque association adhérente la possibilité de souscrire un contrat « local » spécifiquement adapté (cf. contratnational-contratlocal_2016-2017-min).

La licence fédérale et le complément d’assurance optionnel

Le risque corporel des personnes physique est (bien) couvert par la licence fédérale. Les garanties individuelles apportées par la licences sont détaillées dans ce document contractuel de la MAIF : noticeindividuelle2016-2017-min. Les licences sont vendues par les associations et clubs affiliés.

La licence témoigne de l’appartenance du licencié à la FVA et lui donne le droit de participer et de se faire élire dans toutes les instances fédérales.

Chaque licencié dispose de la possibilité de porter la couverture assurance de sa licence à un niveau très avantageux par souscription du complément d’assurance « IA-sport+ » (à souscrire avec la licence). Les informations sont données dans la notice individuelle indiquée plus haut ou sur le site de la MAIF (www.maif-associationsetcollectivites.fr). Les licenciés intéressés par cette garantie complémentaire transmettront le coupon et le règlement à l’ordre de la FVA au trésorier FVA qui regroupera les demandes et les transmettra à la MAIF.

La licence temporaire

Afin de faire découvrir la pratique voile-aviron, nombreuses sont les associations qui proposent des sorties découvertes à des personnes qui embarquent occasionnellement. L’assurance/licence temporaire, valable à la journée, permet d’offrir à ces personnes les mêmes garanties que pour les licenciés annuels.

Pour plus d’informations concernant la procédure de délivrance des licences temporaires, cliquez ici

Des renseignements complémentaires peuvent être fournis par la MAIF ou le secrétariat de la Fédération.

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