En avril 2008 est parue au journal officiel la désormais fameuse division 240, dans l’ Arrêté du 11 mars 2008 modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires.
Les informations qu’elle contient concernent aussi bien la construction que les conditions de navigation et d’armement.
François Vivier a eu la gentillesse de nous en résumer les principes dans un document : Le point sur la Réglementation 2008 par François Vivier
Le texte intégral et les extraits de la Division 240 concernant les embarcations Voile Aviron sont disponibles en téléchargement.
Ce texte étant susceptible de modifications, on se reportera aux sites officiels pour obtenir les versions les plus à jour.