Assemblée Générale du 12 décembre 2009
La FVA a tenu son Assemblée Générale le 12 décembre à Paris. Le Procès Verbal de cette réunion se trouve ici.
La FVA a tenu son Assemblée Générale le 12 décembre à Paris. Le Procès Verbal de cette réunion se trouve ici.
Bulletin Fédéral N°01 - Le carnet de bord -septembre 2004 Bulletin Fédéral N°02 - Le carnet de bord - Novembre 2004 Bulletin Fédéral N°03 - Le carnet de bord -…
Le dossier déposé par la FVA auprès du Ministère de la Jeunesse et des Sports en vue d'obtenir l'Agrément ministériel Jeunesse Éducation Populaire (JEP) a été approuvé à l'unanimité de…
Le document joint joint résume les conditions actuelles. La réglementation étant susceptible d'évolutions, les informations fournies sont données à titre indicatif et ne sauraient engager la Fédération.
Le label BIP (Bateau D'intérêt Patrimonial) a été décerné (notamment) à 4 yoles de Bantry (cf Arrêté ministériel du 26 janvier 2009, JO RF14/02/2009). Rappelons que ce label exonère des…
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de l'AG du 13 Décembre 2008.
En avril 2008 est parue au journal officiel la désormais fameuse division 240, dans l' Arrêté du 11 mars 2008 modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité…
La note de la direction générale des douanes pour la navigation à l'Etranger du 2 janvier 2008 stipule que les navires de plaisance non francisés (c'est-à-dire de moins de 7…
Ci-joint le compte-rendu de l'AG tenue au Salon Nautique.
L'assemblée générale s'est tenue au Salon Nautique de Paris. Vous trouverez le Compte-rendu en pièce jointe.