Bulletin Fédéral : le carnet de bord

Bulletin Fédéral N°01 - Le carnet de bord -septembre 2004 Bulletin Fédéral N°02 - Le carnet de bord - Novembre 2004 Bulletin Fédéral N°03 - Le carnet de bord -…

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Demande d’agrément JEP

Le dossier déposé par la FVA auprès du Ministère de la Jeunesse et des Sports en vue d'obtenir l'Agrément ministériel Jeunesse Éducation Populaire (JEP) a été approuvé à l'unanimité de…

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Conditions pour l’encadrement des mineurs en navigation

Le document joint joint résume les conditions actuelles. La réglementation étant susceptible d'évolutions, les informations fournies sont données à titre indicatif et ne sauraient engager la Fédération.

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La division 240

En avril 2008 est parue au journal officiel la désormais fameuse division 240, dans l' Arrêté du 11 mars 2008 modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité…

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Navigation à l’étranger

La note de la direction générale des douanes pour la navigation à l'Etranger du 2 janvier 2008 stipule que les navires de plaisance non francisés (c'est-à-dire de moins de 7…

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