Divisions 240, 245 et construction amateur
Depuis mai 2015, une nouvelle version de la division 240, relative à la sécurité des navires, est en vigueur. Nous en avons parlé dans notre dernier bulletin (carnet de bord…
Tout ce qui concerne la règlementation s’appliquant aux voiles-avirons
Depuis mai 2015, une nouvelle version de la division 240, relative à la sécurité des navires, est en vigueur. Nous en avons parlé dans notre dernier bulletin (carnet de bord…
Le document joint joint résume les conditions actuelles. La réglementation étant susceptible d'évolutions, les informations fournies sont données à titre indicatif et ne sauraient engager la Fédération.
Le label BIP (Bateau D'intérêt Patrimonial) a été décerné (notamment) à 4 yoles de Bantry (cf Arrêté ministériel du 26 janvier 2009, JO RF14/02/2009). Rappelons que ce label exonère des…
La note de la direction générale des douanes pour la navigation à l'Etranger du 2 janvier 2008 stipule que les navires de plaisance non francisés (c'est-à-dire de moins de 7…