Tout ce qui concerne la règlementation s’appliquant aux voiles-avirons

Divisions 240, 245 et construction amateur

Depuis mai 2015, une nouvelle version de la division  240, relative à la sécurité des navires, est en vigueur. Nous en avons parlé dans notre dernier bulletin (carnet de bord…

Commentaires fermés sur Divisions 240, 245 et construction amateur

Conditions pour l’encadrement des mineurs en navigation

Le document joint joint résume les conditions actuelles. La réglementation étant susceptible d'évolutions, les informations fournies sont données à titre indicatif et ne sauraient engager la Fédération.

Commentaires fermés sur Conditions pour l’encadrement des mineurs en navigation

La division 240

En avril 2008 est parue au journal officiel la désormais fameuse division 240, dans l' Arrêté du 11 mars 2008 modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité…

Commentaires fermés sur La division 240

Navigation à l’étranger

La note de la direction générale des douanes pour la navigation à l'Etranger du 2 janvier 2008 stipule que les navires de plaisance non francisés (c'est-à-dire de moins de 7…

Commentaires fermés sur Navigation à l’étranger
Fermer le menu